Vous possédez des actions américaines ? Alors vous devez absolument vous méfier. Vous pourriez être surpris.

La plupart des gens aiment les actions américaines. Bien sûr, investir comporte certains risques. Mais il y a une chose dont peu de gens vous parlent et qui peut avoir un impact considérable sur votre patrimoine. Quel est ce risque ? Comment l'éviter et comment se protéger ? Découvrez-le ci-dessous.

L'un des concepts les plus connus est celui de la convention de double imposition, qui permet aux investisseurs de ne pas avoir à imposer leurs revenus d'investissement plus d'une fois. Mais il est très important de comprendre ce que recouvre cette convention. La plupart des investisseurs ont l'impression que cette convention les protège à tous égards. Ils ont en partie raison, car la convention de double imposition entre la République tchèque et les États-Unis couvre les revenus d'investissement, mais uniquement pendant la durée de vie de l'investisseur. Cela signifie que si vous vous constituez un portefeuille que vous souhaitez léguer un jour à vos descendants, ceux-ci pourraient avoir un problème à l'avenir.

Impôt progressif

La République tchèque a conclu une convention de double imposition avec les États-Unis, mais celle-ci ne s'applique qu'à l'impôt sur le revenu, et non aux droits de succession ou de donation.

Olivia Cooper, spécialiste du droit international et du contexte fiscal, le confirme. L'impôt concerne donc tout résident tchèque ou résident d'un pays qui n'a pas de convention de double imposition avec les États-Unis. Cela signifie que tout citoyen en cas d'héritage ou de donation d'un bien situé aux Etats-Unis sera soumis à cette taxe. Comme je l'ai écrit plus haut. Dans ce cas, la convention de double imposition ne s'applique qu'à l'impôt sur le revenu du vivant. Dans le cas des investisseurs tchèques, cet impôt s'applique uniquement à l'héritage ou à la donation.

Cela peut être très déroutant car chaque convention fiscale, même si elle est conclue par le même pays, peut avoir des clauses de qualification différentes. Par conséquent, ne supposez jamais que si une exemption est disponible dans une convention fiscale américaine, elle le sera dans toutes ces conventions.

Ainsi, cet impôt s'applique à tous les actifs détenus par le défunt à la date du décès. La cerise imaginaire sur le gâteau de tout ceci est que l'impôt n'est généralement pas payé sur la valeur originale des actifs, ou ce que le testateur a payé pour eux, mais sur la juste valeur actuelle.

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En résumé. Si vous voulez transférer un bien après votre décès ou par donation, qu'il s'agisse d'actions ou de biens immobiliers, qui se trouvent en Amérique, vous devrez accepter que ce bien soit imposé à un impôt progressif. Seuls les biens d'une valeur maximale de 60 000 dollars sont exonérés d'impôt.

Comment éviter cela ?

J'ai trouvé des informations et des conseils en ligne qui peuvent vous aider à éviter cet impôt. L'un de ces conseils consiste à détenir vos investissements au moyen de trusts ou de sociétés de portefeuille.

Les actifs investis ne sont pas soumis à l'homologation et, par conséquent, dans de nombreuses situations, comme le décès d'une personne, il n'y a pas de transfert d'actifs dans le cadre de l'homologation et aucun événement fiscal susceptible de générer une obligation fiscale. Cette forme juridique de détention et d'investissement dans des actifs domiciliés aux Etats-Unis a ses propres spécificités, telles que les obligations comptables, la réévaluation ou l'absence de test fiscal, mais elle présente également un certain nombre de points positifs qui doivent toujours être évalués en fonction du type et de la taille des actifs investis.

Pour faire court et simple, la personne détient ses investissements par le biais de holdings ou de trusts qui se trouvent en République tchèque. Ainsi, au décès du propriétaire, le propriétaire des actions américaines reste le même, seul le propriétaire de la holding ou du trust change. Il n'y a donc aucune obligation de payer cet impôt.

Compte tenu du critère de temps et de quantité, il me semble que la meilleure option pour un investisseur est de faire face à cette situation tôt et de vendre le portefeuille et de transférer les fonds directement à ses descendants.

Toutefois, si vous avez des actifs d'une valeur inférieure à 60 000 $, ces actifs sont exonérés et vous n'avez pas à faire face à cette situation.

AVERTISSEMENT : Je ne suis pas un conseiller financier et ce document ne constitue pas une recommandation financière ou d'investissement. Le contenu de ce document est purement informatif.